Les organisations syndicales mettent à disposition deux outils très intéressants, relatifs au droit du travail dans les associations, et particulièrement en ce qui concerne les droits des salarié·e·s – nous en faisons le relai à travers la démarche « Petites et moyennes associations employeuses en Auvergne-Rhône-Alpes ».
Par le syndicat ASSO-Solidaires, un « Guide d’autodéfense à l’usage des salariés des très petites associations » :
36 Fiches « Connaître ses droits », par l’Union syndicale Solidaires : formation professionnelle, congé parental, grossesse et travail, congés payés, démission, alternance, droit de grève, jours fériés et ponts, licenciement, sanctions disciplinaires, temps partiel, cumul d’emplois, heures supplémentaires, arrêts maladie, travail de nuit, congé sabbatique et sans solde, accident du travail, télétravail, validation des acquis de l’expérience (VAE), contrat de travail, harcèlements moral et sexuel, entretien préalable, vidéo-surveillance, inaptitude, saisie des rémunérations, prise en charge des transports, travail du dimanche, particulier employeur, prise d’acte de la rupture de contrat, apprentissage.
& en bonus la nouvelle fiche « Il fait trop chaud au boulot, on fait quoi ? ».
Le droit du travail dans les associations est un domaine complexe qui réglemente les relations entre les employeurs et les salariés au sein de nos organisations. Les associations doivent se conformer aux lois du travail applicables, telles que la durée du travail, le salaire minimum, la sécurité et les conditions de travail, ainsi que les règles relatives à l’embauche, au licenciement et aux contrats de travail. Les salariés des associations bénéficient également de droits fondamentaux tels que la liberté syndicale et le droit à la négociation collective. Toutefois, certaines spécificités peuvent exister dans le cadre des associations, notamment en ce qui concerne les bénévoles, qui ne sont pas considérés comme des salariés au sens strict du terme. Les associations doivent donc veiller à bien distinguer les bénévoles des salariés et à respecter les règles qui leur sont propres. En somme, le droit du travail dans les associations vise à protéger les droits des salariés tout en tenant compte des particularités de ces organisations à but non lucratif.
Nous espérons que ces deux outils sur le droit du travail pourront aider les associations d’Auvergne-Rhône-Alpes.